François Melin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De:	François MELIN conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	COUR D'APPEL DE REIMS Présidents de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000047745948 (source JORF)

nomination

28 Juin 2023 28/06/2023

De:	François MELIN vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Cour d'appel de Paris Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

JORFTEXT000037826773 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2018 19/12/2018

De:	François MELIN vice-président
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

JORFTEXT000033007789 (source JORF)

nomination

10 Août 2016 10/08/2016

De:	François MELIN
Objet:	membre du jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire au titre du magistrat de l'ordre judiciaire, président suppléant
Remplace:	Mme Sylvie-Jeanne LEROY
Groupe:	Jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire

suppleant

JUSC1528367A (source BOMJ)

désignation

01 Décembre 2015 01/12/2015

De:	François MELIN maître de conférences des universités, placé en position de détachement judiciaire
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Tribunal d'instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Bobigny"

JORFTEXT000029254692 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2014 17/07/2014

De:	François MELIN vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Tribunal d'instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Bobigny"

JORFTEXT000027822881 (source JORF)

nomination

09 Août 2013 09/08/2013

De:	François MELIN maître de conférences à l'université de Reims, placé en position de détachement judiciaire
Objet:	vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Amiens

tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"

JORFTEXT000023724615 (source JORF)

nomination

18 Mars 2011 18/03/2011

De:	Melin (François) ancien ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, maire ; 45 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000598826 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2003 01/01/2003

De:	Melin (François)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les spécialistes
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"

JORFTEXT000000203845 (source JORF)

promotion

13 Janvier 1998 13/01/1998

De:	Melin (François) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires

ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"

JORFTEXT000000746580 (source JORF)

nomination

15 Novembre 1996 15/11/1996

De:	Melin (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000737775 (source JORF)

admission

20 Septembre 1995 20/09/1995

De:	Melin (François) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:	Commission nationale des calamités agricoles

date_debut="1994-05-07"

JORFTEXT000000371439 (source JORF)

nomination

23 Juillet 1995 23/07/1995

De:	Melin (François)
Objet:	à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

date_debut="1994-12-01"

JORFTEXT000000369423 (source JORF)

nomination

31 Janvier 1995 31/01/1995

De:	Melin (François)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)

JORFTEXT000000715220 (source JORF)

promotion

03 Janvier 1995 03/01/1995

De:	Melin (François) ingénieur général du G.R.E.F., au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:	Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG) Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine